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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins des Personnets
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VALLEE DE L'ATACIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLEE DE L'ATACIS
SARL Les Vins des Personnets

Numéro de dépôt :
3172894
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2012
VALLEE DE L\'ATACIS de Les Vins des Personnets

Présentation de la marque VALLEE DE L'ATACIS

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins des Personnets auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLEE DE L'ATACIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Vins des Personnets domicilié(e) 71960 DAVAYE - 71960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 620 069 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Luc TERRIER domicilié(e) Les Vins des Personnets,71960 DAVAYE - 71960 - France.

La marque VALLEE DE L'ATACIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLEE DE L'ATACIS est expirée depuis le 3 juillet 2012.

Les Vins des Personnets a également déposé les autres marques suivantes : LES CHAILLOUX , PLANAL , LES GRANDS PENCHANTS , LES TERRES NOIRES , RIVES DE LONGSAULT , LES CRAS , ORCHYS , LA CLOSERIE DES LYS


SARL Les Vins des Personnets - 71960 DAVAYE - 71960 - France - SIREN 383620069


Monsieur Jean-Luc TERRIER - Les Vins des Personnets,71960 DAVAYE - 71960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) , vins de pays, vins d'appellation d'origine, spiritueux et eaux de vie d'appellation d'origine. - Boissons de fruits et jus de fruits - Produits agricoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences) - Fruits et légumes frais

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.